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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS
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D E F O N T A I N E
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D E F O N T A I N E
CHAMPENOISE DES GRANDS VINS, SAS

Numéro de dépôt :
3187700
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
D E F O N T A I N E de CHAMPENOISE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque D E F O N T A I N E

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D E F O N T A I N E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 055 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPENOISE DES GRANDS VINS, SAS domicilié(e) Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France.

La marque D E F O N T A I N E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D E F O N T A I N E est expirée depuis le 3 octobre 2022.

CHAMPENOISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARTHIER , MARQUIS DUPERRAY , DARCONNAY , POL SIMON , ALBERT ETIENNE , VEUVE METAYER , L ARMIGNY , POL AIME , D R U A R T , de BRISSAR


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS, SAS - Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 301055489


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS, SAS - Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2012 n°2508457 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Vins et champagnes boissons alcoolisées (à l'exception des bières)